BATIMENT : Entreprises à partir de 11 salariés

ccn du 08/10/90 étendu par arrêté du 08/02/91

 


TITRE I - Structures de la convention collective nationale

TITRE II - Conclusion du contrat de travail

TITRE III - Durée du travail

CHAPITRE III.1 - Horaires de travail

CHAPITRE III.2 - Organisation du travail


TITRE IV - Rémunération

TITRE V - Jours fériés - Autorisations d'absence - Congés payés

CHAPITRE V.1 - Jours fériés - Autorisations d'absence

CHAPITRE V.2 - Congés payés


TITRE VI - Maladie - Accident - Maternité
CHAPITRE VI.1 - Arrêt de travail pour maladie ou accident

CHAPITRE VI.2 - Maternité


TITRE VII - Liberté d'opinion, droit syndical et représentation du personnel

TITRE VIII - Déplacements

CHAPITRE VIII.1 - Petits déplacements

CHAPITRE VIII.2 - Grands déplacements


TITRE IX - Hygiène et sécurité

TITRE X - Rupture du contrat de travail

TITRE XI - Autres dispositions

TITRE XII - Classification des ouvriers


TITRE XIII - Dispositions finales