A-B-C-D-E-F-G-H-I-J-K-L-M
N-O-P-Q-R-S-T-U-V-W-X-Y-Z

(mise à jour 21 février 2003)

 

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A

ACCIDENT du TRAVAIL - PRÉAVIS - CALCUL

ANCIENNETE - L122-12 - REPRISE CONDITIONNELLE - non opposabilité au salarié

ASTREINTE - TRAVAIL EFFECTIF - Salarié restant en permanence à disposition

B

C

CAUSE de LICENCIEMENT - OBJECTIFS - NON REALISATION - clause résolutoire

CDD :

  1. REQUALIFICATION - AGS
  2. REQUALIFICATION MENTIONS OBLIGATOIRES
  3. RUPTURE ANTICIPEE - DEMISSION
  4. RUPTURE ANTICIPEE - OBJET DU RECOURS ATTEINT
  5. SAISONNIER

CONTRAT - MODIFICATIONS

CONTRAT EMPLOI-SOLIDARITE (C.E.S.) - COMPETENCE PRUD'HOMALE

CONVENTION COLLECTIVE :

  1. CHAMP D'APPLICATION - RATTACHEMENT
  2. FORME - PORTEE

D

DISCRIMINATION :

  1. PREUVES - Charges réciproques

  2. LICENCIEMENT - NULLITE

E

ESSAI :

  1. CCN PREVOYANT UN MOIS - DEPASSEMENT CONTRACTUEL
  2. PROLONGATION
  3. TEST PROFESSIONNEL

EXCLUSIVITÉ - CLAUSE - contrat à temps partiel

F

FORFAIT - SALAIRE - CONDITIONS

G

H

HEURES SUPPLEMENTAIRES :

  1. NECESSITE ORDRE
  2. PREUVE - TRANSPORTS
  3. SALAIRE au FORFAIT - CONDITIONS

I

IMPUTABILITE RUPTURE – preuve

INSUFFISANCE de RESULTAT - APPRECIATION des JUGES

J
K

L

LICENCIEMENT :

  1. CAUSE -
  2. ECONOMIQUE -
  3. PROCEDURE -

M

MANQUEde RESULTAT - LICENCIEMENT - contrôle des juges

MODIFICATION CONTRACTUELLE :

  1. CLAUSES ou simples " CONDITITIONS " de travail - REFUS du SALARIE
  2. HORAIRES
  3. LIEU (domicile, chantier provisoire)
  4. LICENCIEMENT - motivation de la lettre
  5. REPONSE DU SALARIE - incidence de la forme
  6. SANCTION
  7. SITUATION JURIDIQUE DE L'EMPLOYEUR

N

O

OBJECTIFS - NON REALISATION - clause résolutoire

P

PLAN SOCIAL - Compétence des juridictions administratives

PREAVIS - DISPENSE PAR L'EMPLOYEUR - EFFET - AVANTAGE EN NATURE

Q

R

RECU POUR SOLDE DE TOUT COMPTE -

dénonciation
      1. indirecte - avocat du salarié - pouvoir
      2. lettres simple, recommandée
      3. obligation de motiver - demande en justice ; non-dénonciation par réclamation tardive
      4. implicite - action en justice introduite avant la signature du reçu - reçu postérieur - désistement (non)
      5. procédure judiciaire - convocation de l'employeur devant le bureau de conciliation - reçue après le délai de forclusion
dénonciation partielle - réclamations autres que celles objet du litige
double exemplaire
mentions
      1. date dactylographiée
      2. " forclusion
rectification postérieure - validité du reçu initial (non)
réserves - défaut d'accord du salarié
signature
      1. avant la notification du licenciement
      2. dispense de préavis ; sans dispense de préavis
      3. emplacement - précédant la mention pour solde de tout compte
trop perçu par le salarié
validité limitée
      1. éléments de rémunération concernés - absence de précision
      2. licenciement - contestation

S

SALAIRE - FORFAIT - CONDITIONS

T

TEMPS PARTIEL :

  1. CLAUSE d’EXCLUSIVITÉ
  2. VARIATION DES HORAIRES

TEMPS de TRAVAIL :

  1. ASTREINTES - CONVENTION COLLECTIVE
  2. RECUPERATION - JOUR CHOME

TRANSACTION NULLE

TRAVAIL TEMPORAIRE - DEFAUT de CONTRAT de MISSION - requalification en CDI

U

USAGES

V
W

X

Y

Z

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